Pour maintenir le bon état d’équilibre d’un cours d’eau, on a tous un rôle à jouer !

« L’eau fait partie du patrimoine commun de la nation. Sa protection, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable,
dans le respect des équilibres naturels, sont d’intérêt général », selon l’article L.210-1 du code de l’environnement.

Tout riverain possède des droits, mais aussi des devoirs, fixés par le code de l’environnement (articles L.215-1 à 18).

L’entretien des cours d’eau est une obligation qui doit s’effectuer dans le respect des écosystèmes fragiles qui les composent.
Il a pour objet de maintenir le cours d’eau dans son profil d’équilibre, de permettre l’écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon état écologique ou à son bon potentiel écologique.

L'article L215-14 du code de l’environnement, spécifie que le propriétaire riverain est tenu à un entretien régulier du cours d'eau.

Celui-ci a pour objet de maintenir le cours d'eau dans son profil d'équilibre, de permettre l'écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon état écologique ou, le cas échéant, à son bon potentiel écologique, notamment par enlèvement des embâcles, débris et atterrissements, flottants ou non, par élagage ou recépage de la végétation des rives.

Une rivière en "bon état"

L'importance de la ripisylve et du bois mort

L'entretien doit être fait dans le respect de la réglementation en vigueur, dans l'objectif de protéger l'environnement et la sécurité des usagers.

En cas de doute, n'hésitez pas à contacter le syndicat qui pourra vous conseiller et vous transmettre les coordonnées d'entreprises spécialisées, au besoin.

Procédure en cas d'embâcle