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Les délibérations du Comité Syndical

EN TÉLÉCHARGEMENT

Année 2025

2025-29 Marché SE Val de Croth avenant N°2 (1303Ko) publié le // à
2025-28 Marché de travaux RCE 3 sites-Marcilly-sur-Eure (1253Ko) publié le // à
2025-27 Travaux PPMA Vesgre tranche 2025 (1133Ko) publié le // à
2025-26 Marche de travaux RCE Blaise-Aunay-sous Crécy (1197Ko) publié le // à
2025-25 Lancement phase pro marché MOE RL Montreuil (1169Ko) publié le // à
2025-24 Présentation et vote du BP 2025 SEBV (1630Ko) publié le // à
2025-23 Affectation des résultats SBV4R+SIRE2 (1117Ko) publié le // à
2025-22 ApprobatIon du CFU SIRE2 (1115Ko) publié le // à
2025-21 Adoption CA 2024 SBV4R (1125Ko) publié le // à
2025-20 Approbation CG 2024 SBV4R (1108Ko) publié le // à
2025-19 Participation 2025 (1110Ko) publié le // à
2025-18 Corrections sur exercices antéireurs SIRE2 (1609Ko) publié le // à
2025-17 ROB 2025 (4732Ko) publié le // à
2025-16 Mise à jour du tableau des effectifs (1323Ko) publié le // à
2025-15 Avenants aux marchés PPMA et PPMH (1723Ko) publié le // à
2025-14 Ouverture du quart des crédits (1746Ko) publié le // à
2025-13 Tableau des effectifs (1936Ko) publié le // à
2025-12 Fongibilité des crédits (1535Ko) publié le // à
2025-11 Autorisation permanente de poursuite comptable (1332Ko) publié le // à
2025-10 Indemnités aux élus (1998Ko) publié le // à
2025-09 Délégation au bureau (1751Ko) publié le // à
2025-08 Délégation au président (1805Ko) publié le // à
2025-07 Election des membres de la CAO (1555Ko) publié le // à
2025-06 Election des membres du bureau (3561Ko) publié le // à
2025-05 détermination du nombre de membres du bureau (1268Ko) publié le // à
2025-04 Election des vices-présidents (2878Ko) publié le // à
2025-03 Détermination du nombre de VP (1354Ko) publié le // à
2025-02 Election du président (1619Ko) publié le // à
2025-01 Installation des délégués (28Ko) publié le // à

Syndicat mixte Eure-Blaise-Vesgre.

5 impasse des Mares
28500 Sainte-Gemme-Moronval

02 37 82 38 70

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